Zoé vient de souffler sa toute première bougie. Pour fêter ce premier anniversaire, Max et Maëlle ont organisé une petite réception chez eux avec toute la famille. L’occasion pour Max de se rapprocher de son beau-père et de montrer ses connaissances en matière de prévoyance (ou pas).
En jouant, vous comprendrez mieux comment fonctionne un contrat de prévoyance santé.
Est-ce que la prévoyance est obligatoire ? Quelles sont les obligations de votre employeur ? Comment suis-je couvert en cas de maladie ? Regardons un peu plus en détail.
« Je suis fonctionnaire, alors de toute manière, mon salaire est maintenu par mon employeur, pour toute la durée de ma maladie. »
Oui et… non !
Pendant les 3 premiers mois d’arrêt de travail, c’est vrai. L’employeur maintient le salaire brut ainsi qu’une partie des primes et indemnités. Cela ne compense donc pas intégralement le salaire perçu avant l’arrêt.
À partir du 4ème mois d’arrêt de travail, sans assurance prévoyance, ça se corse. À partir du 91ème jour, donc le 4ème mois, l’employeur ne maintient plus que le salaire à demi-traitement : autrement dit, 50% du salaire brut mais aussi une réduction de 50% des primes et indemnités maintenues.
3 PREMIERS MOIS
Salaire brut + une partie des primes et indemnités maintenus à 100% par l’employeur
À PARTIR DU 4ÈME MOIS
Salaire brut + une partie des primes et indemnités maintenus à 50% par l’employeur
L'exemple de Laura
Laura, infirmière de 27 ans et fonctionnaire titulaire depuis 1 an, est en Congé de Maladie Ordinaire pour une durée de 6 mois.
Laura percevait un salaire brut de 2 460 € primes et indemnités incluses avant l’arrêt de travail.
Voici ce que Laura va recevoir de son Administration :
3 PREMIERS MOIS
Plein traitement
2 360 € brut
À PARTIR DU 4ÈME MOIS
JUSQU'À 9 MOIS
Demi-traitement
1 215 € brut
L'exemple de Matthieu
Matthieu, 39 ans, professeur des collèges depuis 3 ans est en Congé de Maladie Ordinaire pour une durée de 1 an.
Matthieu percevait un salaire brut de 3 116 € primes et indemnités incluses avant l’arrêt de travail.
Voici ce que Matthieu va recevoir de son Administration :
3 PREMIERS MOIS
Plein traitement
2 600 € brut
À PARTIR DU 4ÈME MOIS
JUSQU'À 9 MOIS
Demi-traitement
1 300 € brut
« La prévoyance, ça ne sert que si je suis gravement malade. »
C’est faux… archi-faux.
Non, une assurance prévoyance ne couvre pas uniquement en cas de maladie grave.
Souscrire un contrat prévoyance santé permet de maintenir son salaire en cas d’arrêt prolongé quel que soit la cause : une jambe cassée, une hernie discale, un Covid long, une dépression, un burn-out ou une grossesse alitée… ce ne sont pas des maladies graves mais ces affections peuvent entrainer plusieurs mois d’arrêt de travail. C’est peut-être le moment de faire le point sur les types de congés. En fonction du statut des agents et de la nature de la maladie, les conditions changent. Voyons cela de plus près.
Ces définitions de congés maladie concernent les fonctionnaires titulaires.
Congé de Maladie Ordinaire (CMO)
Congé intervenant en cas de maladie mettant l’agent dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions
Durée = 1 an maximum : 3 mois à plein traitement ; 9 mois à demi-traitement
Congé de Longue Durée (CLD)
Congé intervenant en cas de tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis
Durée = 5 ans maximum : 3 ans à plein traitement puis 2 ans à demi-traitement.
Congé de Longue Maladie (CLM)
Congé intervenant en cas de maladie mettant l’agent dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, rendant nécessaire un traitement et des soins prolongés et présentant un caractère invalidant et de gravité confirmée
Durée = 3 ans maximum : 1 an à plein traitement puis 2 ans à demi-traitement
« Mon conjoint a déjà une couverture prévoyance, je peux me greffer à son contrat. »
C'est faux.
À l’inverse d’un contrat de complémentaire santé, un contrat prévoyance couvre une seule et unique personne. Ni les conjoints, ni les ayants-droits.
Cependant, ils peuvent être bénéficiaires des garanties en cas de décès par exemple, et percevoir une rente, mais ils ne sont pas eux-mêmes, personnellement, protégés.
Dans ce deuxième épisode de Ça va mieux, Max et Maëlle reçoivent des amis à la maison. Mais le drame arrive, un invité s’érafle le doigt avec le dangereux couteau à fromage. Pour Max, c’est la panique : comment son ami va-t-il pouvoir faire pour affronter cette épreuve ? A-t-il une prévoyance si besoin ? Heureusement, Maëlle n’est jamais très loin.
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