Pour que vos volontés soient comprises et appliquées, privilégier une rédaction claire qui facilite l'identification des bénéficiaires.
Il est conseillé d'être le plus précis possible en indiquant le nom, le prénom, la date de naissance et, si possible, l'adresse du ou des bénéficiaires. Cela facilitera les recherches et le travail successoral.
Mentionner « ma nièce, Sophie Martin, née le 12 avril 1988, habitant 7 rue Paradis à Marseille » est beaucoup plus précis que simplement indiquer « ma nièce Sophie ».
Adapter votre contrat à votre situation familiale et personnelle ou choisir la clause standard.
- La clause dite « standard » ou « type » répond à la majorité des cas. Toutefois elle comporte des défauts : l’ordre des priorités ne s’adapte pas spécifiquement à votre situation, et les bénéficiaires ne sont pas désignés de manière nominative.
Une clause standard sera rédigée dans un ordre précis (« Mon conjoint survivant non séparé de corps judiciairement au moment du décès (…) à défaut mes enfants nés ou à naitre, vivants ou représentés, par part égales entre eux (…) »).
- Tandis qu’avec une clause libre, l’ordre et les bénéficiaires se font selon votre choix et répartir le capital comme vous le souhaitez, en attribuant un pourcentage différent à chaque bénéficiaire.
Exemple :
- Désigner votre neveu, ou encore une association qui vous tient à cœur.
- Indiquer 50 % pour votre conjoint, 25 % pour chacun de vos deux enfants, ou encore 70 % pour un enfant en situation de handicap et 30 % pour un autre bénéficiaire.
La clause bénéficiaire pour les contrats d’assurance-vie EPARGNE VIE souscrits par des mineurs sera toujours libellée « Les héritiers de l’assuré ». Dans les cas des majeurs protégés (curatelle, tutelle, représentation familiale…), des procédures spécifiques sont appliquées
Pensez à la mettre à jour !
Votre clause bénéficiaire n'est pas figée. Il est recommandé de la revoir à chaque étape importante de votre vie.
Par exemple :
- Après un mariage, vous souhaitez protéger en priorité votre conjoint ;
- Après la naissance d'un enfant, vous souhaitez l'ajouter comme bénéficiaire ;
- Après un divorce, vous ne souhaitez plus que votre ex-conjoint bénéficie de votre contrat ;
- Après le décès d'un bénéficiaire, vous souhaitez désigner une autre personne.
Une clause régulièrement actualisée permet de s'assurer que le capital sera transmis aux personnes que vous souhaitez réellement protéger, conformément à vos dernières volontés.
Le fait que le bénéficiaire accepte sa désignation permet de la sécuriser car elle ne pourra plus être modifiée sans l’accord du bénéficiaire acceptant.

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